Clips vidéo de la Séance plénière du 17/12/2013 après-midi (Rafraichir la liste des clips | Retour à  la liste des séances)
Début Durée Description fichier Flash fichier MPEG2
00:08:3200:01:21Proposition de règlement du Sénat de Belgique (Francis DELPÉRÉE (cdH) )7 MB0 MB
00:09:5300:02:02Proposition de règlement du Sénat de Belgique (Louis IDE (N-VA)
Bart LAEREMANS (VB) )		11 MB0 MB
00:12:4900:00:59Projet de loi relatif à diverses dispositions concernant le financement des petites et moyennes entreprises (Godelieve MAES (N-VA) )5 MB0 MB
01:08:1800:00:56Projet de loi portant assentiment à l'Accord, conclu par échange de notes verbales datées du 16 octobre 2013 et du 7 novembre 2013, portant prolongation de la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur la mise à disposition d'un établissement pénitentiaire aux Pays-Bas en vue de l'exécution de peines privatives de liberté infligées en vertu de condamnations belges, faite à Tilburg (Pays-Bas) le 31 octobre 2009 (Patrick DE GROOTE (N-VA) )5 MB0 MB
01:09:1400:04:25Projet de loi portant assentiment à l'Accord, conclu par échange de notes verbales datées du 16 octobre 2013 et du 7 novembre 2013, portant prolongation de la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur la mise à disposition d'un établissement pénitentiaire aux Pays-Bas en vue de l'exécution de peines privatives de liberté infligées en vertu de condamnations belges, faite à Tilburg (Pays-Bas) le 31 octobre 2009 (Bert ANCIAUX (sp.a) )23 MB0 MB
01:13:3900:05:19Projet de loi portant assentiment à l'Accord, conclu par échange de notes verbales datées du 16 octobre 2013 et du 7 novembre 2013, portant prolongation de la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur la mise à disposition d'un établissement pénitentiaire aux Pays-Bas en vue de l'exécution de peines privatives de liberté infligées en vertu de condamnations belges, faite à Tilburg (Pays-Bas) le 31 octobre 2009 (Louis IDE (N-VA) )28 MB0 MB
01:18:5800:03:27Projet de loi portant assentiment à l'Accord, conclu par échange de notes verbales datées du 16 octobre 2013 et du 7 novembre 2013, portant prolongation de la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur la mise à disposition d'un établissement pénitentiaire aux Pays-Bas en vue de l'exécution de peines privatives de liberté infligées en vertu de condamnations belges, faite à Tilburg (Pays-Bas) le 31 octobre 2009 (Bert ANCIAUX (sp.a) )18 MB0 MB
01:22:2500:04:46Projet de loi portant assentiment à l'Accord, conclu par échange de notes verbales datées du 16 octobre 2013 et du 7 novembre 2013, portant prolongation de la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur la mise à disposition d'un établissement pénitentiaire aux Pays-Bas en vue de l'exécution de peines privatives de liberté infligées en vertu de condamnations belges, faite à Tilburg (Pays-Bas) le 31 octobre 2009 (Bert ANCIAUX (sp.a)
Bart LAEREMANS (VB) )		25 MB0 MB
01:27:1100:04:46Projet de loi portant assentiment à l'Accord, conclu par échange de notes verbales datées du 16 octobre 2013 et du 7 novembre 2013, portant prolongation de la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur la mise à disposition d'un établissement pénitentiaire aux Pays-Bas en vue de l'exécution de peines privatives de liberté infligées en vertu de condamnations belges, faite à Tilburg (Pays-Bas) le 31 octobre 2009 (Bert ANCIAUX (sp.a)
Louis IDE (N-VA) )		25 MB0 MB
01:31:5700:01:07Projet de loi portant assentiment à l'Accord, conclu par échange de notes verbales datées du 16 octobre 2013 et du 7 novembre 2013, portant prolongation de la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur la mise à disposition d'un établissement pénitentiaire aux Pays-Bas en vue de l'exécution de peines privatives de liberté infligées en vertu de condamnations belges, faite à Tilburg (Pays-Bas) le 31 octobre 2009 (Bert ANCIAUX (sp.a) )6 MB0 MB
01:33:0400:08:29Projet de loi portant assentiment à l'Accord, conclu par échange de notes verbales datées du 16 octobre 2013 et du 7 novembre 2013, portant prolongation de la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur la mise à disposition d'un établissement pénitentiaire aux Pays-Bas en vue de l'exécution de peines privatives de liberté infligées en vertu de condamnations belges, faite à Tilburg (Pays-Bas) le 31 octobre 2009 (Karl VANLOUWE (N-VA) )44 MB0 MB
01:41:3300:04:42Projet de loi portant assentiment à l'Accord, conclu par échange de notes verbales datées du 16 octobre 2013 et du 7 novembre 2013, portant prolongation de la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur la mise à disposition d'un établissement pénitentiaire aux Pays-Bas en vue de l'exécution de peines privatives de liberté infligées en vertu de condamnations belges, faite à Tilburg (Pays-Bas) le 31 octobre 2009 (Karl VANLOUWE (N-VA)
Bert ANCIAUX (sp.a)
Annemie Turtelboom, Ministre de la Justice )		25 MB0 MB
01:46:1500:04:06Projet de loi portant assentiment à l'Accord, conclu par échange de notes verbales datées du 16 octobre 2013 et du 7 novembre 2013, portant prolongation de la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur la mise à disposition d'un établissement pénitentiaire aux Pays-Bas en vue de l'exécution de peines privatives de liberté infligées en vertu de condamnations belges, faite à Tilburg (Pays-Bas) le 31 octobre 2009 (Karl VANLOUWE (N-VA) )21 MB0 MB
01:50:2000:00:51Projet de loi portant assentiment à l'Accord, conclu par échange de notes verbales datées du 16 octobre 2013 et du 7 novembre 2013, portant prolongation de la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur la mise à disposition d'un établissement pénitentiaire aux Pays-Bas en vue de l'exécution de peines privatives de liberté infligées en vertu de condamnations belges, faite à Tilburg (Pays-Bas) le 31 octobre 2009 (Alain COURTOIS (MR) )4 MB0 MB
01:51:1100:04:52Projet de loi portant assentiment à l'Accord, conclu par échange de notes verbales datées du 16 octobre 2013 et du 7 novembre 2013, portant prolongation de la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur la mise à disposition d'un établissement pénitentiaire aux Pays-Bas en vue de l'exécution de peines privatives de liberté infligées en vertu de condamnations belges, faite à Tilburg (Pays-Bas) le 31 octobre 2009 (Annemie Turtelboom, Ministre de la Justice )25 MB0 MB
01:56:0200:05:00Projet de loi portant assentiment à l'Accord, conclu par échange de notes verbales datées du 16 octobre 2013 et du 7 novembre 2013, portant prolongation de la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur la mise à disposition d'un établissement pénitentiaire aux Pays-Bas en vue de l'exécution de peines privatives de liberté infligées en vertu de condamnations belges, faite à Tilburg (Pays-Bas) le 31 octobre 2009 (Annemie Turtelboom, Ministre de la Justice
Karl VANLOUWE (N-VA)
Louis IDE (N-VA) )		26 MB0 MB
02:01:0200:04:59Projet de loi portant assentiment à l'Accord, conclu par échange de notes verbales datées du 16 octobre 2013 et du 7 novembre 2013, portant prolongation de la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur la mise à disposition d'un établissement pénitentiaire aux Pays-Bas en vue de l'exécution de peines privatives de liberté infligées en vertu de condamnations belges, faite à Tilburg (Pays-Bas) le 31 octobre 2009 (Annemie Turtelboom, Ministre de la Justice
Louis IDE (N-VA) )		26 MB0 MB
02:06:0100:02:12Projet de loi portant assentiment à l'Accord, conclu par échange de notes verbales datées du 16 octobre 2013 et du 7 novembre 2013, portant prolongation de la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur la mise à disposition d'un établissement pénitentiaire aux Pays-Bas en vue de l'exécution de peines privatives de liberté infligées en vertu de condamnations belges, faite à Tilburg (Pays-Bas) le 31 octobre 2009 (Louis IDE (N-VA)
Bert ANCIAUX (sp.a)
Annemie Turtelboom, Ministre de la Justice
)		11 MB0 MB
02:08:1300:00:35Projet de loi portant assentiment à l'Accord, conclu par échange de notes verbales datées du 16 octobre 2013 et du 7 novembre 2013, portant prolongation de la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur la mise à disposition d'un établissement pénitentiaire aux Pays-Bas en vue de l'exécution de peines privatives de liberté infligées en vertu de condamnations belges, faite à Tilburg (Pays-Bas) le 31 octobre 2009 (La Présidente, Sabine de Bethune )3 MB0 MB
02:08:5600:08:14Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Ahmed LAAOUEJ (PS) )		43 MB0 MB
02:17:1000:12:03Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Bert ANCIAUX (sp.a) )		63 MB0 MB
02:29:1300:02:48Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Martine TAELMAN (Open VLD) )		15 MB0 MB
02:32:0100:04:29Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Gérard DEPREZ (MR) )		23 MB0 MB
02:36:3000:03:12Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Francis DELPÉRÉE (cdH) )		17 MB0 MB
02:39:4200:07:03Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Bert ANCIAUX (sp.a) )		37 MB0 MB
02:46:4500:00:11Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(La Présidente, Sabine de Bethune )		1 MB0 MB
02:54:0000:01:20Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(La Présidente, Sabine de Bethune )		7 MB0 MB
02:55:2000:14:56Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Godelieve MAES (N-VA) )		78 MB0 MB
03:10:1500:05:02Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Godelieve MAES (N-VA)
Wouter BEKE (CD&V) )		26 MB0 MB
03:15:1600:02:49Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Wouter BEKE (CD&V)
Godelieve MAES (N-VA)
Huub BROERS (N-VA) )		15 MB0 MB
03:18:0500:04:44Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Huub BROERS (N-VA)
Godelieve MAES (N-VA) )		25 MB0 MB
03:22:4900:00:32Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Godelieve MAES (N-VA) )		3 MB0 MB
03:23:2000:05:32Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Zakia KHATTABI (ECOLO) )		29 MB0 MB
03:28:5200:18:50Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Bart LAEREMANS (VB) )		99 MB0 MB
03:47:4200:13:25Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Francis DELPÉRÉE (cdH) )		70 MB0 MB
04:01:0700:04:53Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Wouter BEKE (CD&V)
Huub BROERS (N-VA)
Bart LAEREMANS (VB) )		26 MB0 MB
04:05:5900:04:56Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Wouter BEKE (CD&V)
Bart LAEREMANS (VB)
Louis IDE (N-VA)
Bert ANCIAUX (sp.a) )		26 MB0 MB
04:10:5400:03:00Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Bart LAEREMANS (VB)
Wouter BEKE (CD&V)
Louis IDE (N-VA)
)		16 MB0 MB
04:13:5400:04:55Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Wouter BEKE (CD&V) )		26 MB0 MB
04:18:4700:05:03Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Wouter BEKE (CD&V)
Bart LAEREMANS (VB) )		26 MB0 MB
04:23:5000:05:03Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Wouter BEKE (CD&V)
Louis IDE (N-VA) )		26 MB0 MB
04:28:5300:01:24Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Louis IDE (N-VA)
Wouter BEKE (CD&V) )		7 MB0 MB
04:30:1600:03:53Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Huub BROERS (N-VA)
Louis IDE (N-VA) )		20 MB0 MB
04:34:0800:04:56Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Bert ANCIAUX (sp.a)
Huub BROERS (N-VA) )		26 MB0 MB
04:39:0400:13:35Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Bert ANCIAUX (sp.a) )		71 MB0 MB
04:52:3800:02:42Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Louis IDE (N-VA)
Huub BROERS (N-VA)
Wouter BEKE (CD&V) )		14 MB0 MB
04:55:1800:15:06Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Martine TAELMAN (Open VLD) )		79 MB0 MB
05:10:2300:07:34Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Ahmed LAAOUEJ (PS) )		40 MB0 MB
05:17:5600:06:33Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Gérard DEPREZ (MR) )		34 MB0 MB
05:24:2900:00:55Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Philippe MAHOUX (PS) )		5 MB0 MB
05:25:2200:01:57Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Bert ANCIAUX (sp.a) )		10 MB0 MB
05:27:1900:01:41Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Bert ANCIAUX (sp.a)
Huub BROERS (N-VA) )		9 MB0 MB
05:29:0000:10:21Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(Melchior Wathelet, Secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, et Secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles )		54 MB0 MB
05:39:2100:03:51Projet de loi spéciale portant réforme du financement des communautés et des régions, élargissement de l'autonomie fiscale des régions et financement des nouvelles compétences
(La Présidente, Sabine de Bethune )		20 MB0 MB

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